Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour :
1. Éditeur du site
Le site webici.bzh est édité par :
- Nom : Guillaume Coquemont
- Statut : Micro-entrepreneur
- Activité : Création de sites web
- SIRET : 10493208200019
- Adresse : 35500 Vitré, Bretagne, France — adresse complète disponible sur demande à contact@webici.bzh
- Email : contact@webici.bzh
- TVA : Non applicable, article 293 B du CGI
2. Hébergement
Ce site est hébergé par :
- Société : O2Switch
- Forme juridique : SARL
- Capital : 100 000 €
- Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
- SIRET : 510 909 807 00032
- Site : www.o2switch.fr
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logotypes, images, sons, vidéos) est la propriété exclusive de Guillaume Coquemont — WebIci, ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
4. Données personnelles
Les informations collectées via le formulaire de contact (nom, prénom, email, téléphone) sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes. Elles ne sont jamais transmises à des tiers ni utilisées à des fins commerciales.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données vous concernant. Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact@webici.bzh
5. Cookies
Ce site n'utilise pas de cookies de tracking ou publicitaires. Des cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être déposés par l'hébergeur.
6. Limitation de responsabilité
WebIci s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.